H4CBD, THCP... L'ANSM annonce l'interdiction des dérivés de CBD

La décision est tombée le matin du vendredi 24 mai : tous les produits contenant du H4CBD, H2CBD, HHCPO, le THCP, le THCA et d’autres dérivés encore, seront interdits et placés sur la liste des stupéfiants.

Cette nouvelle interdiction fait suite à celle qui avait été prononcée il y a presque un an jour pour jour, annonçant l’interdiction du HHC et de ses dérivés direct HHCO et HHCP.

L’annonce en question

Voilà plus d’un mois et demi que la nouvelle a été annoncée. Au début du mois de mars l’ASNM était en train de réfléchir à l’interdiction future de certains dérivés de CBD.

Cette réflexion semble avoir été menée à son terme ce vendredi 24 mai. À compter du 3 juin l’ANSM souhaite interdire :

• Le H2-CBD ou dihydrocannabidiol ou H2-cannabidiol
• Le H4-CBD ou tétrahydrocannabidiol ou H4-cannabidiol
• Toute substance dérivée du noyau benzo[c]chromène, qu’il soit non ou partiellement ou totalement hydrogéné sur le cycle A (défini comme étant le cycle insaturé porteur du méthyl en position 9 dudit noyau dans le tétrahydrocannabinol), substitué ou non à un des endroits suivants du noyau :
• En position 1 par une fonction hydroxyle, estérifiée ou non, ou une fonction alkoxy
• En position 2 ou 4 par une fonction carboxyle
• En position 3 par un substitut adamantyle ou par une chaine alkyle, alkényle, alkynyle, cyanoalkyle, haloalkyle, cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, que cette chaîne soit elle-même substituée ou non par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, que ces cycles ou hétérocycles soient eux même saturés ou non
• En position 6 par un ou deux groupes alkyle
• En position 9 par une fonction cétone, alkyle, hydroxyalkyle ou alkoxy

En clair, il semble qu’à peu près tous les dérivés synthétiques et semi synthétiques (THCP, THCB, THCJD, HHCPO…) soient pris dans cette nouvelle interdiction.

Les seules molécules restantes après cette interdiction sont le CBD et le CBN, en raison de leur absence d’effet d’accoutumance et de dépendance. Mais; il restera également certains de leurs dérivés tel que le H3CBN.

Un nouvelle interdiction suite à des intoxications

Comme le soulève TF1 info, à la base de cette décision « des signalements de consommation ayant entrainé des effets graves » ont alerté les autorités sur le danger sanitaire de ces molécules.

L’article prend l’exemple de ce groupe de jeunes gens qui « ont dû se rendre aux urgences après avoir consommé des bonbons à base de THC et H4-CBD lors d’une fête » au mois de décembre dernier.

Ici, la mention du THC comme produit de base est à prendre avec des pincettes car, comme le stipule la législation européenne qui a infléchi la régulation française, la concentration en THC ne devait pas s’élever à plus de 0,3%.

Néanmoins, comme le révèle l’ANSM, ce cas ne serait pas un cas isolé, puisque que “Depuis le 1er septembre 2023, 90 cas ont été remontés aux centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A) dont 40% ont conduit à une entrée aux urgences ou une hospitalisation” ce qui représenterait 36 personnes hospitalisées pour des intoxications mettant en cause des dérivés de CBD.

Quels sont les risques encourus pour les consommateurs qui bravent l’interdiction ?

D’après l’article du Parisien, à partir du 3 juin « Un consommateur risquera jusqu’à un an d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende, avec la possibilité de régler une somme forfaitaire de seulement 200 euros. »

Quel avenir pour le marché du CBD en France ?

Alors qu’il y a un mois, l’Allemagne dépénalisait le cannabis, que la Belgique en la personne de son vice-Premier ministre et ministre de l’Économie annonçait vouloir suivre cette voie et qu’il y a tout juste une semaine Biden annonçait la reclassification du cannabis comme une substance moins dangereuse (se classant dorénavant parmi certains médicaments comme ceux à la codéine), la France annonce aujourd’hui l’interdiction des dérivés de CBD.

Pour autant, le « un trou dans le marché » dont parlait François Braun alors ministre de la santé, à propos de l’interdiction du HHC, est encore présent et se retrouve une fois encore vacant.

La question qui reste donc à se poser est : est-ce que telle une hydre dont une tête a été tranchée, nous allons voir apparaître toute une foule de nouveaux produits comme nous l’avons vu après l’interdiction du HHC ou est-ce que les consommateurs se contenterons de CBD ?

Rien n’est sûr pour l’instant, ce qui l’est en revanche, c’est que nous serons vite fixés et nous ne manquerons pas de vous tenir au courant sur notre blog !